Infos légales

1.1 IDENTIFICATION DE L’EDITEUR

Le site Internet www.tourbiron.com est un site édité par le Domaine de la Tuque.

Forme juridique : SARL
R.C.S. BERGERAC
SIRET :801 756 198 00017
Domaine certifié par AGROCERT FR-BIO-07

Siege social: Domaine de la Tuque – La Tuque – 24540 – Biron
Téléphone: 05 53 63 13 14
mail: domainedelatuque@orange.fr

1.2 IDENTIFICATION DES DIRECTEURS

Nom juridique de l’établissement : Domaine de la Tuque
Nom commercial : Tourbiron
Nom des représentants légaux : Gilles Detilleux et Vincent Rivaud
Nom des responsables publication : Gilles Detilleux / Vincent Rivaud / Claire Lemaitre

1.3 PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive du Domaine de la Tuque/ Tourbiron. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.

1.4 RESPONSABILITE

Le Domaine de la Tuque s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Le Domaine de la Tuque se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Le Domaine de la Tuque ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter Le Domaine de la Tuque directement.

1.5 CONCEPTION

Le Site est développé sous Workpress

1.6 HEBERGEMENT

Le Site est hébergé par : OVH

SAS OVH –
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Tél. : 08 20 69 87 65

http://www.ovh.com

1.7 CREDITS

Texte : Domaine de La Tuque
Photos : Domaine de la Tuque
Typo: ‘Raleway’ auteur : Multiple Designers / ‘Josefin_Sans’ auteur : Santiago Orozco / ‘Copperplate’ auteur : FreeFont

1.8 CNIL

Le site internet du Domaine de la Tuque fait l’objet d’une déclaration à la CNIL
Numéro CNIL : En cours

1.9 PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le Domaine de la Tuque veille à la protection des données personnelles des utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Par l’intermédiaire du site Internet www.tourbiron.com, Le Domaine de la Tuque peut être amené à collecter les données personnelles de toute personne adressant une question au Domaine de la Tuque via la rubrique « Contact » du Site, effectuant une réservation de séjour en ligne ou s’inscrivant à la newsletter du site. La collecte et le traitement des données personnelles transmises par l’utilisateur au Domaine de la Tuque sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, ainsi que la possibilité de s’opposer au traitement de ses données, qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

Domaine de la Tuque / Tourbiron
La Tuque – 24540 – Biron
Téléphone: 05 53 63 13 14
mail: domainedelatuque@orange.fr